Un passeport permet à tout individu qui en est détenteur de prétendre à des voyages. La loi française prévoit que tout individu français peut faire la demande d’un passeport, et ce quelque soit son âge. Ainsi, un bébé de quelques semaines peut tout à fait détenir son propre passeport et n’aura pas le droit de voyager, même accompagné de ses parents, s’il ne possède pas ce document.
Nous allons détailler dans ce qui suit la procédure relative à l’obtention d’un passeport pour bébé. Puis, nous décrirons les formalités administratives nécessaires à l’obtention d’un passeport pour bébé.
Vous pouvez également consulter le blog voyage altaivoyages.com pour d’autres informations concernant les passeports.
Passeport pour bébé : à qui s’adresser et comment faire ?
On a parfois tendance à se demander si un bébé de quelques semaines a réellement besoin d’un passeport pour être autorisé à voyager. La réponse à cette question est simple : votre bébé est soumis aux mêmes règles et contraintes administratives que vous.
Si vous comptez prendre un vol intérieur ou voyager en train sur le territoire français, une simple carte d’identité suffira. Par contre, si vous projetez de partir en vacances à l’étranger en compagnie d’un enfant ou d’un nourrisson, sachez que ce n’est possible que si bébé est muni d’un passeport.
La demande d’obtention d’un passeport pour un bébé est en tout point similaire à celle d’un adulte majeur. Elle doit être effectuée au niveau d’une mairie.
Pour ce faire, vous pouvez vous rendre à la maire la plus proche sans nécessairement tenir compte de votre lieu de résidence. Notez que certaines mairies exigent que vous preniez rendez-vous avant de vous rendre sur place. Il est donc souhaitable de consulter le site internet de la mairie pour savoir si les demandes de passeport se font sur rendez-vous ou pas.
Sachez également que vous pouvez gagner du temps lors du dépôt de votre dossier si vous effectuez une pré-demande en ligne.
Ce qu’il faut savoir avant d’effectuer votre demande
Les deux parents sont à même de faire une demande d’obtention de passeport pour leur bébé, dans la mesure où ils exercent tous deux l’autorité parentale. Ceci est valable même si les parents sont séparés ou divorcés.
Dans le cas où le bébé n’est pas sous la tutelle de ses parents, mais d’une tierce personne, cette dernière est alors la seule à même de faire une demande de passeport pour le bébé. Toujours concernant le tuteur, ce dernier doit présenter lors de sa demande une copie de la décision de justice qui a déchu les parents de leur autorité sur le bébé et l’a déléguée au tuteur. Si le bébé est sous sa tutelle, il devra alors présenter la décision de justice le désignant comme tuteur de l’enfant.
Dans un délai moyen qui peut varier de douze à soixante jours, vous serez notifié que le passeport de votre enfant est prêt et on vous invitera à venir le récupérer. Le parent qui a fait la demande de passeport doit alors se présenter à la maire, lire et signer le document en y ajoutant la mention “le père”, “la mère”, ou encore “le tuteur”.
Gardez à l’esprit que le passeport doit être retiré de la mairie dans un délai maximum de trois mois après sa création, faute de quoi il sera détruit et vous devrez formuler une nouvelle demande. Une fois le passeport de votre bébé établi, sa durée de vie est alors de cinq ans.
La liste des pièces à fournir pour demander un passeport pour bébé
Comme dans le cas d’un adulte, le dossier à fournir pour faire une demande de passeport pour un bébé est le suivant :
- une photo d’identité de moins de six mois et conforme aux normes biométriques,
- une carte d’identité, dans le cas où il en possède une,
- un justificatif du domicile de l’enfant,
- une pièce d’identité (passeport, permis de conduire ou carte d’identité) du parent qui fait la demande pour son enfant.
Voyager avec un passeport qui expirerait en cours de séjour vous expose à une expulsion éventuelle du territoire où vous vous trouvez, ainsi qu’à de possibles amendes.
Le coût d’un passeport pour bébé en France métropolitaine est de 17 €. Ce prix peut varier légèrement si vous vous trouvez sur un territoire ou un département d’Outre-mer.
